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MASSON NORBERT

Active
Siren409 694 726Entrepreneur individuel27160 BEMECOURTCréée le 13 septembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MASSON NORBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 septembre 1996, identifié par le SIREN 409 694 726. Elle est domiciliée Gaillon, 27160 Bemecourt. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MASSON NORBERT

Dénomination
MASSON NORBERT
SIREN
409 694 726
SIRET (siège)
409 694 726 00012
N° TVA intracommunautaire
FR03409694726Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 694 726
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 septembre 1996
Siège social
GAILLON, 27160, BEMECOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSON NORBERT

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MASSON NORBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSON NORBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSON NORBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27160 BEMECOURTSiègeActif

    409 694 726 00012 · ouvert le 13 septembre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de MASSON NORBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASSON NORBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSON NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSON NORBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSON NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSON NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSON NORBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 1996

Questions fréquentes sur MASSON NORBERT

Quel est le numéro SIREN de MASSON NORBERT ?

Le numéro SIREN de MASSON NORBERT est 409 694 726. Le SIRET de son siège social est 409 694 726 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03409694726.

Où se situe le siège social de MASSON NORBERT ?

Le siège social de MASSON NORBERT est situé Gaillon, 27160 Bemecourt.

MASSON NORBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSON NORBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSON NORBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSON NORBERT.

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