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MASSON PASCAL

Active
Siren381 722 818Entrepreneur individuel73170 YENNECréée le 01 mars 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MASSON PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1991 sous le numéro SIREN 381 722 818. Elle est domiciliée Ld les Soudans, 73170 Yenne. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MASSON PASCAL

Dénomination
MASSON PASCAL
SIREN
381 722 818
SIRET (siège)
381 722 818 00014
N° TVA intracommunautaire
FR46381722818Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 722 818
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 mars 1991
Siège social
LD LES SOUDANS, 73170, YENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSON PASCAL

Culture de la vigne

Finances de MASSON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73170 YENNESiègeActif

    381 722 818 00014 · ouvert le 01 mars 1991 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MASSON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASSON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1991

Questions fréquentes sur MASSON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MASSON PASCAL ?

Le numéro SIREN de MASSON PASCAL est 381 722 818. Le SIRET de son siège social est 381 722 818 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46381722818.

Où se situe le siège social de MASSON PASCAL ?

Le siège social de MASSON PASCAL est situé Ld les Soudans, 73170 Yenne.

MASSON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSON PASCAL.

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