CheckersProcédures

MASSON PASCAL

Active
Siren808 753 594Entrepreneur individuel76550 HAUTOT-SUR-MERCréée le 16 décembre 2014
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 808 753 594, MASSON PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 16 décembre 2014. Elle est domiciliée 99 Imp du Val Alain, 76550 Hautot-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de MASSON PASCAL

Dénomination
MASSON PASCAL
SIREN
808 753 594
SIRET (siège)
808 753 594 00015
N° TVA intracommunautaire
FR85808753594Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 808 753 594
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
16 décembre 2014
Siège social
99 IMP DU VAL ALAIN, 76550, HAUTOT-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSON PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de MASSON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76550 HAUTOT-SUR-MERSiègeActif

    808 753 594 00015 · ouvert le 16 décembre 2014 · NAF 9003A

Documents juridiques de MASSON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASSON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2014

Questions fréquentes sur MASSON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MASSON PASCAL ?

Le numéro SIREN de MASSON PASCAL est 808 753 594. Le SIRET de son siège social est 808 753 594 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85808753594.

Où se situe le siège social de MASSON PASCAL ?

Le siège social de MASSON PASCAL est situé 99 Imp du Val Alain, 76550 Hautot-sur-Mer.

MASSON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSON PASCAL.