CheckersProcédures

MASSON PASCAL

Active
Siren952 930 915Entrepreneur individuel77510 REBAISCréée le 27 avril 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MASSON PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 avril 2023, identifié par le SIREN 952 930 915. Elle est domiciliée 45 av de la Liberation, 77510 Rebais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MASSON PASCAL

Dénomination
MASSON PASCAL
SIREN
952 930 915
SIRET (siège)
952 930 915 00014
N° TVA intracommunautaire
FR27952930915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 930 915
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
27 avril 2023
Siège social
45 AV DE LA LIBERATION, 77510, REBAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSON PASCAL

Production d'électricité

Finances de MASSON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77510 REBAISSiègeActif

    952 930 915 00014 · ouvert le 27 avril 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MASSON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASSON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 2023

Questions fréquentes sur MASSON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MASSON PASCAL ?

Le numéro SIREN de MASSON PASCAL est 952 930 915. Le SIRET de son siège social est 952 930 915 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27952930915.

Où se situe le siège social de MASSON PASCAL ?

Le siège social de MASSON PASCAL est situé 45 av de la Liberation, 77510 Rebais.

MASSON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSON PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises production d'électricité

Toutes les entreprises avec le code NAF 3511Z

Production d'électricité à Rebais

Entreprises du même secteur à Rebais

Entreprises à Rebais

Toutes les entreprises à Rebais