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MASSON PATRICK

Active
Siren393 301 239Entrepreneur individuel73310 SERRIERES-EN-CHAUTAGNECréée le 01 août 1980
Liquidation judiciaire - issue non publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MASSON PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 1980 sous le numéro SIREN 393 301 239. Le siège social de l'entreprise se trouve à Serrieres-en-Chautagne (73310). Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MASSON PATRICK

Dénomination
MASSON PATRICK
SIREN
393 301 239
SIRET (siège)
393 301 239 00017
N° TVA intracommunautaire
FR94393301239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 301 239
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 août 1980
Siège social
73310, SERRIERES-EN-CHAUTAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSON PATRICK

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MASSON PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSON PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSON PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73310 SERRIERES-EN-CHAUTAGNESiègeActif

    393 301 239 00017 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MASSON PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASSON PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSON PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSON PATRICK

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MASSON PATRICK.

Liquidation judiciaireIssue non publiée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 28 avril 2026 : l'issue de la procédure n'est pas connue.

2 jugements et avis publiés

Autre jugement et ordonnance

Jugement du 25 mars 2026 · publié le 28 avril 2026 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Chambéry

DEPOT DE L'ETAT DES CREANCES - Avis de dépôt de l'état des créances le 25 mars 2026 au greffe du TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHAMBERY - Place du Palais de Justice - 73018 CHAMBERY CEDEX, où les réclamations seront recevables dans un délai de UN MOIS à compter de la date de la présente publication. - N° RG : 25/00014

Autre jugement et ordonnance

Jugement du 14 novembre 2025 · publié le 20 novembre 2025 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Chambéry

Ouvre la liquidation judiciaire après résolution du plan de redressement - Date de cessation des paiements : 03 Juillet 2025 - Liquidateur : SCP BTSG², Mandataires judiciaires associés 28 Rue Plaisance, 73000 CHAMBERY - Jugement d'ouverture d'une liquidation judiciaire en application du III de l'article L681-2 du code de commerce Les créanciers sont invités à produire leurs créances auprès du liquidateur dans un délai de deux mois suivant la publication du jugement au Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales - BODACC. - N° RG : 25/00014

Aucune mention de MASSON PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSON PATRICK

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Chambéry

    Autre jugement et ordonnance · Jugement du 2026-03-25 · DEPOT DE L'ETAT DES CREANCES - Avis de dépôt de l'état des créances le 25 mars 2026 au greffe du TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHAMBERY - Place du Palais de Justice - 73018 CHAMBERY CEDEX, où les réclamations seront recevables dans un délai de UN MOIS à compter de la date de la présente publication. - N° RG : 25/00014

  2. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Chambéry

    Autre jugement et ordonnance · Jugement du 2025-11-14 · Ouvre la liquidation judiciaire après résolution du plan de redressement - Date de cessation des paiements : 03 Juillet 2025 - Liquidateur : SCP BTSG², Mandataires judiciaires associés 28 Rue Plaisance, 73000 CHAMBERY - Jugement d'ouverture d'une liquidation judiciaire en application du III de l'article L681-2 du code de commerce Les créanciers sont invités à produire leurs créances auprès du liquidateur dans un délai de deux mois suivant la publication du jugement au Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales - BODACC. - N° RG : 25/00014

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1980

Questions fréquentes sur MASSON PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MASSON PATRICK ?

Le numéro SIREN de MASSON PATRICK est 393 301 239. Le SIRET de son siège social est 393 301 239 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94393301239.

Où se situe le siège social de MASSON PATRICK ?

Le siège social de MASSON PATRICK est situé 73310 Serrieres-en-Chautagne.

MASSON PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSON PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSON PATRICK est-elle en procédure collective ?

MASSON PATRICK a fait l'objet d'une liquidation judiciaire. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 28 avril 2026 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.

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