CheckersProcédures

MASSON PATRICK

Active
Siren994 127 736Entrepreneur individuel31400 ToulouseCréée le 19 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 994 127 736, MASSON PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 19 novembre 2025. Elle est domiciliée 55 AV Louis Breguet STUDENTLY TOULOUSE L ORMEAU, 31400 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MASSON PATRICK

Dénomination
MASSON PATRICK
SIREN
994 127 736
SIRET (siège)
994 127 736 00019
N° TVA intracommunautaire
FR74994127736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 127 736
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
19 novembre 2025
Siège social
55 AV Louis Breguet STUDENTLY TOULOUSE L ORMEAU, 31400, Toulouse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSON PATRICK

LOUEUR MEUBLE NON PROF / CODE APE 6820A LOCATION DE LOGEMENTS / REGIME REEL SIMPLIFIE + MINI REEL TRIMESTRIEL

Finances de MASSON PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSON PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSON PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31400 ToulouseSiègeActif

    994 127 736 00019 · ouvert le 19 septembre 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de MASSON PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASSON PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSON PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSON PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSON PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSON PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSON PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 2025

Questions fréquentes sur MASSON PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MASSON PATRICK ?

Le numéro SIREN de MASSON PATRICK est 994 127 736. Le SIRET de son siège social est 994 127 736 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74994127736.

Où se situe le siège social de MASSON PATRICK ?

Le siège social de MASSON PATRICK est situé 55 AV Louis Breguet STUDENTLY TOULOUSE L ORMEAU, 31400 Toulouse.

MASSON PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSON PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSON PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSON PATRICK.

Entreprises similaires

Même activité à Toulouse

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Toulouse

Entreprises du même secteur à Toulouse

Entreprises à Toulouse

Toutes les entreprises à Toulouse