MASSON STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MASSON STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2000, identifié par le SIREN 433 453 958. Son siège social est situé 41 RUE du Général de Gaulle, 27400 Louviers. Son activité principale relève du code NAF 4932Z.
Fiche d'identité de MASSON STEPHANE
INSEE- Dénomination
- MASSON STEPHANE
- SIREN
- 433 453 958
- SIRET (siège)
- 433 453 958 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR62433453958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 453 958
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 octobre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4932Z
- Date de création
- 01 août 2000
- Siège social
- 41 RUE du Général de Gaulle, 27400, Louviers
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de MASSON STEPHANE
transport enfant IME
Finances de MASSON STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MASSON STEPHANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MASSON STEPHANE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 27400 LouviersSiègeActif
433 453 958 00038 · ouvert le 02 septembre 2024 · NAF 4932Z
- 76230 QUINCAMPOIXFermé
433 453 958 00012 · ouvert le 01 août 2000 · NAF 553A
- 27350 ROUGEMONTIERSFermé
433 453 958 00020 · ouvert le 16 mars 2007 · NAF 5610A
Documents juridiques de MASSON STEPHANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MASSON STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSON STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MASSON STEPHANE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MASSON STEPHANE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 08 novembre 2018. Clôturée le 19 janvier 2023 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 19 janvier 2023 · publié le 29 janvier 2023 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 08 novembre 2018 · publié le 18 novembre 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 8 mai 2017, désignant liquidateur Me Berel Marc 31 Rue Henry 76500 Elbeuf.Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.Nature de la procédure d'insolvabilité : Non concerné.
Aucune mention de MASSON STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MASSON STEPHANE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2023-01-19 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2018-11-08 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 8 mai 2017, désignant liquidateur Me Berel Marc 31 Rue Henry 76500 Elbeuf.Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.Nature de la procédure d'insolvabilité : Non concerné.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
Début d'activité : 2013-04-01
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
- création
Date d'effet : 01 août 2000
Questions fréquentes sur MASSON STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de MASSON STEPHANE ?
Le numéro SIREN de MASSON STEPHANE est 433 453 958. Le SIRET de son siège social est 433 453 958 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62433453958.
Où se situe le siège social de MASSON STEPHANE ?
Le siège social de MASSON STEPHANE est situé 41 RUE du Général de Gaulle, 27400 Louviers.
MASSON STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, MASSON STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MASSON STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. MASSON STEPHANE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 19 janvier 2023 pour insuffisance d'actif.
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