MASSON SYLVIE
Active4799A · Vente à domicile
MASSON SYLVIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 septembre 2016, identifié par le SIREN 822 773 685. Elle est domiciliée 340 Che de Bouillou, 43200 Saint-Maurice-de-Lignon. MASSON SYLVIE relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de MASSON SYLVIE
INSEE- Dénomination
- MASSON SYLVIE
- SIREN
- 822 773 685
- SIRET (siège)
- 822 773 685 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR91822773685Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 822 773 685
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 15 septembre 2016
- Siège social
- 340 CHE DE BOUILLOU, 43200, SAINT-MAURICE-DE-LIGNON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de MASSON SYLVIE
Vente à domicile
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Établissements de MASSON SYLVIE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 43200 SAINT-MAURICE-DE-LIGNONSiègeActif
822 773 685 00018 · ouvert le 15 septembre 2016 · NAF 4799A
- 66000 PerpignanActif
822 773 685 00026 · ouvert le 15 octobre 2024 · NAF 4762Z
Conformité de MASSON SYLVIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSON SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MASSON SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MASSON SYLVIE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-10-15
- création
Date d'effet : 15 septembre 2016
Aides publiques de MASSON SYLVIE
data.economie.gouv.fr1 aide de minimis octroyée à MASSON SYLVIE a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 2,5 k€ en équivalent subvention brut.
- 2,5 k€
Subvention directe
DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026
Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.
Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 17 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis
Questions fréquentes sur MASSON SYLVIE
Quel est le numéro SIREN de MASSON SYLVIE ?
Le numéro SIREN de MASSON SYLVIE est 822 773 685. Le SIRET de son siège social est 822 773 685 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91822773685.
Où se situe le siège social de MASSON SYLVIE ?
Le siège social de MASSON SYLVIE est situé 340 Che de Bouillou, 43200 Saint-Maurice-de-Lignon.
MASSON SYLVIE est-elle toujours en activité ?
Oui, MASSON SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MASSON SYLVIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSON SYLVIE.
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