MASSON YVES
Active9491Z · Activités des organisations religieuses
MASSON YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1997, identifié par le SIREN 437 567 829. Elle est domiciliée 3 Pl de l'Eglise, 95330 Domont. Elle exerce une activité de activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).
Fiche d'identité de MASSON YVES
INSEE- Dénomination
- MASSON YVES
- SIREN
- 437 567 829
- SIRET (siège)
- 437 567 829 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR74437567829Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 567 829
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9491Z - Activités des organisations religieuses
- Date de création
- 01 janvier 1997
- Siège social
- 3 PL DE L'EGLISE, 95330, DOMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MASSON YVES
Activités des organisations religieuses
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Établissements de MASSON YVES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95330 DOMONTSiègeActif
437 567 829 00019 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 9491Z
Conformité de MASSON YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSON YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MASSON YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MASSON YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1997
Questions fréquentes sur MASSON YVES
Quel est le numéro SIREN de MASSON YVES ?
Le numéro SIREN de MASSON YVES est 437 567 829. Le SIRET de son siège social est 437 567 829 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74437567829.
Où se situe le siège social de MASSON YVES ?
Le siège social de MASSON YVES est situé 3 Pl de l'Eglise, 95330 Domont.
MASSON YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, MASSON YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MASSON YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSON YVES.
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