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MASSONE ETIENNE

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Siren478 966 500Entrepreneur individuel14680 BRETTEVILLE-SUR-LAIZECréée le 05 octobre 2004

4631Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes

Documents

MASSONE ETIENNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 octobre 2004 sous le numéro SIREN 478 966 500. Le siège social de l'entreprise se trouve rue des Vignons za des Hautes Varendes, 14680 Bretteville-sur-Laize. MASSONE ETIENNE relève du secteur commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes (code NAF 4631Z).

Fiche d'identité de MASSONE ETIENNE

Dénomination
MASSONE ETIENNE
SIREN
478 966 500
SIRET (siège)
478 966 500 00025
N° TVA intracommunautaire
FR03478966500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 966 500
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4631Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
Date de création
05 octobre 2004
Siège social
RUE DES VIGNONS ZA DES HAUTES VARENDES, 14680, BRETTEVILLE-SUR-LAIZE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MASSONE ETIENNE

Vente de fruits, légumes, fleurs, articles de ball-trap et de chasse, sapins de noël, en gros, demi-gros et détail à titre sédentaire et non-sédentaire, débit de boissons à emporter, transport public routier de marchandises et/ou location de véhicules industriels avec conducteur au moyen de véhicule de tout tonnage.

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Établissements de MASSONE ETIENNE

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 14680 BRETTEVILLE-SUR-LAIZESiègeActif

    478 966 500 00025 · ouvert le 05 octobre 2004 · NAF 4631Z

  • 74390 ChâtelActif

    478 966 500 00033 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 6820A

  • 14680 FRESNEY-LE-PUCEUXFermé

    478 966 500 00017 · ouvert le 05 octobre 2004 · NAF 513A

Documents juridiques de MASSONE ETIENNE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mai 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de MASSONE ETIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSONE ETIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSONE ETIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MASSONE ETIENNE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 2004

Questions fréquentes sur MASSONE ETIENNE

Quel est le numéro SIREN de MASSONE ETIENNE ?

Le numéro SIREN de MASSONE ETIENNE est 478 966 500. Le SIRET de son siège social est 478 966 500 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03478966500.

Où se situe le siège social de MASSONE ETIENNE ?

Le siège social de MASSONE ETIENNE est situé rue des Vignons za des Hautes Varendes, 14680 Bretteville-sur-Laize.

MASSONE ETIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSONE ETIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSONE ETIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSONE ETIENNE.