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MASSONNET

Active
Siren510 957 038SAS84420 PIOLENCCréée le 16 mars 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

MASSONNET est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mars 2009, identifiée par le SIREN 510 957 038. Elle est domiciliée Rte des Lones, 84420 Piolenc. Son activité principale relève du code NAF 4690Z. La direction est assurée par STEPHANE MASSONNET en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de MASSONNET

Dénomination
MASSONNET
SIREN
510 957 038
SIRET (siège)
510 957 038 00019
N° TVA intracommunautaire
FR11510957038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 957 038
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
4690Z
Date de création
16 mars 2009
Siège social
RTE DES LONES, 84420, PIOLENC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSONNET

Achat revente plants de vigne bouturés racines et greffons commerce de tous produits agricoles D origine animale végétale et toutes prestations de services liées à l activité principale

Finances de MASSONNET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSONNET

SM

STEPHANE MASSONNET

Président de SAS

Depuis la création (16 mars 2009) · 17 ans

FM

FABRICE MASSONNET

Directeur général

En poste depuis décembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 décembre 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MASSONNET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84420 PIOLENCSiègeActif

    510 957 038 00019 · ouvert le 01 février 2009 · NAF 4690Z

Documents juridiques de MASSONNET

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2009

  • Acte

Comptes annuels de MASSONNET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSONNET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSONNET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSONNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent MASSONNET. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MASSONNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSONNET

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  4. Dépôts des comptesAvis rectificatif
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  7. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

    Président : MASSONNET Stéphane ; Directeur général : MASSONNET Fabrice

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  20. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-03-16 · Début d'activité : 2009-02-01

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 2009

Questions fréquentes sur MASSONNET

Quel est le numéro SIREN de MASSONNET ?

Le numéro SIREN de MASSONNET est 510 957 038. Le SIRET de son siège social est 510 957 038 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11510957038.

Qui dirige MASSONNET ?

MASSONNET est dirigée par STEPHANE MASSONNET, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MASSONNET ?

Le siège social de MASSONNET est situé Rte des Lones, 84420 Piolenc.

MASSONNET est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSONNET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSONNET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSONNET.

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