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MASSOT DANIEL

Active
Siren409 355 443Entrepreneur individuel38190 LAVAL-EN-BELLEDONNECréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MASSOT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 409 355 443. Elle est domiciliée Le Fuzier, 38190 Laval-en-Belledonne. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de MASSOT DANIEL

Dénomination
MASSOT DANIEL
SIREN
409 355 443
SIRET (siège)
409 355 443 00014
N° TVA intracommunautaire
FR72409355443Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 355 443
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
LE FUZIER, 38190, LAVAL-EN-BELLEDONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSOT DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MASSOT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSOT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSOT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38190 LAVAL-EN-BELLEDONNESiègeActif

    409 355 443 00014 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MASSOT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASSOT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSOT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSOT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSOT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSOT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSOT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur MASSOT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MASSOT DANIEL ?

Le numéro SIREN de MASSOT DANIEL est 409 355 443. Le SIRET de son siège social est 409 355 443 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72409355443.

Où se situe le siège social de MASSOT DANIEL ?

Le siège social de MASSOT DANIEL est situé Le Fuzier, 38190 Laval-en-Belledonne.

MASSOT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSOT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSOT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSOT DANIEL.

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