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MASSOT RAPHAEL

Active
Siren539 077 206Entrepreneur individuel71160 DIGOINCréée le 10 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 539 077 206, MASSOT RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 10 janvier 2012. Son siège social est situé 12 Ham des Capucines, 71160 Digoin. Son activité principale relève du code NAF 8621Z.

Fiche d'identité de MASSOT RAPHAEL

Dénomination
MASSOT RAPHAEL
SIREN
539 077 206
SIRET (siège)
539 077 206 00040
N° TVA intracommunautaire
FR03539077206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 077 206
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
10 janvier 2012
Siège social
12 HAM DES CAPUCINES, 71160, DIGOIN
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MASSOT RAPHAEL

Activité des médecins généralistes

Finances de MASSOT RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSOT RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSOT RAPHAEL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 71160 DIGOINSiègeActif

    539 077 206 00040 · ouvert le 01 juin 2025 · NAF 8621Z

  • 69100 VILLEURBANNEFermé

    539 077 206 00016 · ouvert le 10 janvier 2012 · NAF 8542Z

  • 69007 LYONFermé

    539 077 206 00024 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 8542Z

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEFermé

    539 077 206 00032 · ouvert le 22 juillet 2024 · NAF 8621Z

Documents juridiques de MASSOT RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASSOT RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSOT RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSOT RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSOT RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSOT RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSOT RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2012

Questions fréquentes sur MASSOT RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de MASSOT RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de MASSOT RAPHAEL est 539 077 206. Le SIRET de son siège social est 539 077 206 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03539077206.

Où se situe le siège social de MASSOT RAPHAEL ?

Le siège social de MASSOT RAPHAEL est situé 12 Ham des Capucines, 71160 Digoin.

MASSOT RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSOT RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSOT RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSOT RAPHAEL.

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