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MASSUEL Pascal

Active
Siren990 407 710Entrepreneur individuel78650 BeynesCréée le 19 août 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 990 407 710, MASSUEL Pascal est un entrepreneur individuel créé le 19 août 2025. Elle est domiciliée 9 RUE de la Belle Epine, 78650 Beynes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202A.

Fiche d'identité de MASSUEL Pascal

Dénomination
MASSUEL Pascal
SIREN
990 407 710
SIRET (siège)
990 407 710 00013
N° TVA intracommunautaire
FR40990407710Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 407 710
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6202A
Date de création
19 août 2025
Siège social
9 RUE de la Belle Epine, 78650, Beynes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSUEL Pascal

Consulting Informatique

Finances de MASSUEL Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSUEL Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSUEL Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78650 BeynesSiègeActif

    990 407 710 00013 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 6202A

Documents juridiques de MASSUEL Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASSUEL Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSUEL Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSUEL Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSUEL Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSUEL Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSUEL Pascal

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-08-19 · Début d'activité : 2025-09-01

  1. création

    Date d'effet : 19 août 2025

Questions fréquentes sur MASSUEL Pascal

Quel est le numéro SIREN de MASSUEL Pascal ?

Le numéro SIREN de MASSUEL Pascal est 990 407 710. Le SIRET de son siège social est 990 407 710 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40990407710.

Où se situe le siège social de MASSUEL Pascal ?

Le siège social de MASSUEL Pascal est situé 9 RUE de la Belle Epine, 78650 Beynes.

MASSUEL Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSUEL Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSUEL Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSUEL Pascal.

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