MASSUYES PATRICK

Active

Siren991 266 859Entrepreneur individuel81990 CarlusCréée le 11 septembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 991 266 859, MASSUYES PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 11 septembre 2025. Son siège social est situé 720 RTE Vieille de Graulhet LES PLANTADES, 81990 Carlus. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MASSUYES PATRICK

INSEE

Dénomination: MASSUYES PATRICK
SIREN: 991 266 859
SIRET (siège): 991 266 859 00016
N° TVA intracommunautaire: FR03991266859Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 991 266 859
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 11 septembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 11 septembre 2025
Siège social: 720 RTE Vieille de Graulhet LES PLANTADES, 81990, Carlus
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MASSUYES PATRICK

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de MASSUYES PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSUYES PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSUYES PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

81990 CarlusSiègeActif
991 266 859 00016 · ouvert le 24 avril 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MASSUYES PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASSUYES PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSUYES PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSUYES PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSUYES PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSUYES PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSUYES PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

11 septembre 2025création
Date d'effet : 11 septembre 2025

Questions fréquentes sur MASSUYES PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MASSUYES PATRICK ?

Le numéro SIREN de MASSUYES PATRICK est 991 266 859. Le SIRET de son siège social est 991 266 859 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03991266859.

Où se situe le siège social de MASSUYES PATRICK ?

Le siège social de MASSUYES PATRICK est situé 720 RTE Vieille de Graulhet LES PLANTADES, 81990 Carlus.