MASTARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 14,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 907 835 441, MASTARD est une SAS créée le 2 décembre 2021. Elle est domiciliée 389 rue Christian Barnard, 01400 Chatillon-sur-Chalaronne. Son activité principale relève du code NAF 7410Z. La direction est assurée par MARIUS FRACHON en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de MASTARD
INSEE- Dénomination
- MASTARD
- SIREN
- 907 835 441
- SIRET (siège)
- 907 835 441 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR87907835441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 907 835 441
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 14 170 €
- Code NAF / APE
- 7410Z
- Date de création
- 02 décembre 2021
- Siège social
- 389 RUE CHRISTIAN BARNARD, 01400, CHATILLON-SUR-CHALARONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MASTARD
Conception, design, création, ainsi que la fabrication, la modification, l'assemblage et la distribution de tous véhicules de transport humain roulant à moteurs le cas échéant homologués pour leur mise sur leur marché et leur mise en conformité pour toute circulation, sur route ou non dans tous pays,fabrication de batteries, réalisation de toutes prestations commerciales, de services, d'études, conception de gammes de produits, de recherche
Finances de MASTARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MASTARD
INSEEÉtablissements de MASTARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNESiègeActif
907 835 441 00029 · ouvert le 30 juin 2023 · NAF 7410Z
Documents juridiques de MASTARD
INPIComptes annuels de MASTARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASTARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MASTARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASTARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MASTARD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MASTARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MASTARD
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- création
Date d'effet : 02 décembre 2021
Marques déposées par MASTARD
INPIMASTARD est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Demande totalement rejetéeBATTERIE TUBE
N° 4930674 · Déposée le 23 janvier 2023 · Marque verbale
Classe 9 · valable jusqu’au 23 janvier 2033
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur MASTARD
Quel est le numéro SIREN de MASTARD ?
Le numéro SIREN de MASTARD est 907 835 441. Le SIRET de son siège social est 907 835 441 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87907835441.
Qui dirige MASTARD ?
MASTARD est dirigée par MARIUS FRACHON, président de sas.
Où se situe le siège social de MASTARD ?
Le siège social de MASTARD est situé 389 rue Christian Barnard, 01400 Chatillon-sur-Chalaronne.
MASTARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MASTARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MASTARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASTARD.
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