MASTER FRANCHISE
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Capital social
- 1,0 k€
MASTER FRANCHISE est une SAS immatriculée le 9 décembre 2020 sous le numéro SIREN 891 837 494. Elle est domiciliée 53 av Roger Maerte, 63170 Aubiere. MASTER FRANCHISE relève du secteur location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z). La direction est assurée par HOLDING SFD en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de MASTER FRANCHISE
INSEE- Dénomination
- MASTER FRANCHISE
- SIREN
- 891 837 494
- SIRET (siège)
- 891 837 494 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR03891837494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 891 837 494
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- 09 décembre 2020
- Siège social
- 53 AV ROGER MAERTE, 63170, AUBIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MASTER FRANCHISE
vente de droit d'entrées, intermédiation entre franchiseurs et franchisés, agent de développement de structures commerciales, développement de réseaux, commercialisation et prestations de services
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Finances de MASTER FRANCHISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MASTER FRANCHISE
INSEEHOLDING SFD
Président de SAS
Depuis la création (09 décembre 2020) · 5 ans
Établissements de MASTER FRANCHISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63170 AUBIERESiègeActif
891 837 494 00014 · ouvert le 04 décembre 2020 · NAF 7740Z
Documents juridiques de MASTER FRANCHISE
INPIConformité de MASTER FRANCHISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASTER FRANCHISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent MASTER FRANCHISE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-8
Décision du 30 janvier 2025 · N° J2023000398
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 05 novembre 2024 · N° 23/05037
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 septembre 2017 · N° 15-19.740
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MASTER FRANCHISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MASTER FRANCHISE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-12-09 · Début d'activité : 2020-12-04
- création
Date d'effet : 09 décembre 2020
Questions fréquentes sur MASTER FRANCHISE
Quel est le numéro SIREN de MASTER FRANCHISE ?
Le numéro SIREN de MASTER FRANCHISE est 891 837 494. Le SIRET de son siège social est 891 837 494 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03891837494.
Qui dirige MASTER FRANCHISE ?
MASTER FRANCHISE est dirigée par HOLDING SFD, président de sas.
Où se situe le siège social de MASTER FRANCHISE ?
Le siège social de MASTER FRANCHISE est situé 53 av Roger Maerte, 63170 Aubiere.
MASTER FRANCHISE est-elle toujours en activité ?
Oui, MASTER FRANCHISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MASTER FRANCHISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASTER FRANCHISE.
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