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MASUE ARNAUD

Active
Siren407 844 711Entrepreneur individuel71100 CHALON-SUR-SAONECréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 407 844 711, MASUE ARNAUD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Elle est domiciliée 6 rue de la Tremouille, 71100 Chalon-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 6910Z.

Fiche d'identité de MASUE ARNAUD

Dénomination
MASUE ARNAUD
SIREN
407 844 711
SIRET (siège)
407 844 711 00017
N° TVA intracommunautaire
FR07407844711Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 844 711
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
6 RUE DE LA TREMOUILLE, 71100, CHALON-SUR-SAONE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MASUE ARNAUD

Activités juridiques

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Finances de MASUE ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASUE ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MASUE ARNAUD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 71100 CHALON-SUR-SAONESiègeActif

    407 844 711 00017 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6910Z

  • 71700 TOURNUSActif

    407 844 711 00025 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 7010Z

Documents juridiques de MASUE ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASUE ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASUE ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASUE ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASUE ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASUE ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASUE ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur MASUE ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de MASUE ARNAUD ?

Le numéro SIREN de MASUE ARNAUD est 407 844 711. Le SIRET de son siège social est 407 844 711 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07407844711.

Où se situe le siège social de MASUE ARNAUD ?

Le siège social de MASUE ARNAUD est situé 6 rue de la Tremouille, 71100 Chalon-sur-Saone.

MASUE ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, MASUE ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASUE ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASUE ARNAUD.

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