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MASURE CLAIRE

Active
Siren489 688 515Entrepreneur individuel76490 RIVES-EN-SEINECréée le 04 avril 2023

1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Documents

MASURE CLAIRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 avril 2023, identifié par le SIREN 489 688 515. Son siège social est situé 4 rue de la Poissonnerie, 76490 Rives-en-Seine. Elle exerce une activité de fabrication d'autres vêtements et accessoires (code NAF 1419Z).

Fiche d'identité de MASURE CLAIRE

Dénomination
MASURE CLAIRE
SIREN
489 688 515
SIRET (siège)
489 688 515 00027
N° TVA intracommunautaire
FR72489688515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 688 515
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Date de création
04 avril 2023
Siège social
4 RUE DE LA POISSONNERIE, 76490, RIVES-EN-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de MASURE CLAIRE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de MASURE CLAIRE

FABRICATION ARTISANALE DE COUVRE-CHEFS

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Établissements de MASURE CLAIRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76490 RIVES-EN-SEINESiègeActif

    489 688 515 00027 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 1419Z

Documents juridiques de MASURE CLAIRE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de MASURE CLAIRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASURE CLAIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASURE CLAIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MASURE CLAIRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-04-03 · Début d'activité : 2023-04-01

  1. création

    Date d'effet : 04 avril 2023

Questions fréquentes sur MASURE CLAIRE

Quel est le numéro SIREN de MASURE CLAIRE ?

Le numéro SIREN de MASURE CLAIRE est 489 688 515. Le SIRET de son siège social est 489 688 515 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72489688515.

Où se situe le siège social de MASURE CLAIRE ?

Le siège social de MASURE CLAIRE est situé 4 rue de la Poissonnerie, 76490 Rives-en-Seine.

MASURE CLAIRE est-elle toujours en activité ?

Oui, MASURE CLAIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASURE CLAIRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASURE CLAIRE.