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MASUYER

Fermée
Siren449 078 245SARL39120 CHAUSSINRadiée le 30 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 449 078 245, MASUYER est une SARL créée le 30 juin 2003. Son siège social est situé 43 Gr Grande rue, 39120 Chaussin. L'entreprise déclare le code NAF 8690A comme activité principale. AMELIE BALAY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise. La radiation de MASUYER date du 30 septembre 2025 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de MASUYER

Dénomination
MASUYER
SIREN
449 078 245
SIRET (siège)
449 078 245 00023
N° TVA intracommunautaire
FR01449078245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 078 245
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
8690A
Date de création
30 juin 2003
Date de radiation
30 septembre 2025
Siège social
43 GR GRANDE RUE, 39120, CHAUSSIN
Établissements
2
Statut
Fermée

Objet social de MASUYER

Se reporter aux statuts.

Finances de MASUYER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASUYER

AB

AMELIE BALAY

Gérant

FM

FRANCOIS MAUGAIN

Gérant

Anciens dirigeants (4)

NR

n'est plus gérant. MAUGAIN François Eric nom d'usage : MAUGAIN devient gérant. BALAY Amélie nom d'usage : BALAY devient gérant RIGAUD

RIGAUD Amélia Ophélie nom d'usage · de février 2024 à janvier 2026

NB

n'est plus gérant. GANDEL Janick Marie-Ange nom d'usage : GANDEL n'est plus gérant. RIGAUD Amélia Ophélie nom d'usage : RIGAUD devient gérant BALAY

BALAY Jean Robert nom d'usage · de mai 2023 à février 2024

DG

devient gérant GANDEL

GANDEL Janick Marie-Ange nom d'usage · de novembre 2022 à mai 2023

NM

n'est plus gérant. BALAY Jean Robert nom d'usage : BALAY devient gérant MASUYER

MASUYER Jacky nom d'usage · de août 2012 à novembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MASUYER

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 39120 CHAUSSINSiègeFermé

    449 078 245 00023 · ouvert le 29 juin 2012 · NAF 8690A

  • 39120 CHAUSSINFermé

    449 078 245 00015 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 8690A

Documents juridiques de MASUYER

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 août 2025

  • Acte

Dépôt du 26 août 2025

  • Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Dépôt du 26 août 2025

  • Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Dépôt du 21 février 2024

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 14 août 2012

  • Acte

Dépôt du 14 août 2012

  • Acte

Dépôt du 14 août 2012

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2003

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Comptes annuels de MASUYER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASUYER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASUYER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASUYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASUYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASUYER

24 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    RIGAUD Amélia Ophélie nom d'usage : RIGAUD n'est plus gérant. MAUGAIN François Eric nom d'usage : MAUGAIN devient gérant. BALAY Amélie nom d'usage : BALAY devient gérant

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    BALAY Jean Robert nom d'usage : BALAY n'est plus gérant. GANDEL Janick Marie-Ange nom d'usage : GANDEL n'est plus gérant. RIGAUD Amélia Ophélie nom d'usage : RIGAUD devient gérant

  7. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    GANDEL Janick Marie-Ange nom d'usage : GANDEL devient gérant

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    MASUYER Jacky nom d'usage : MASUYER n'est plus gérant. BALAY Jean Robert nom d'usage : BALAY devient gérant.

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  23. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  24. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 2003

Marchés publics de MASUYER

2 marchés publics ont été notifiés à MASUYER et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2020. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 2 €.

  • Prestations de transports sanitaires terrestres et de transports de personnes pour les établissements de santé du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) 21-52

    CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE DIJON (HOPITAL LE BOCAGE) · notifié le 31 mars 2020 · Appel d'offres ouvert · 45 mois

    1 €Services

  • Prestations de transports sanitaires terrestres et de transports de personnes pour les établissements de santé du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) 21-52

    CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE DIJON (HOPITAL LE BOCAGE) · notifié le 31 mars 2020 · Appel d'offres ouvert · 45 mois

    1 €Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur MASUYER

Quel est le numéro SIREN de MASUYER ?

Le numéro SIREN de MASUYER est 449 078 245. Le SIRET de son siège social est 449 078 245 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01449078245.

Qui dirige MASUYER ?

MASUYER est dirigée par AMELIE BALAY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MASUYER ?

Le siège social de MASUYER est situé 43 Gr Grande rue, 39120 Chaussin.

MASUYER est-elle toujours en activité ?

Non, MASUYER n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 30 septembre 2025.

MASUYER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASUYER.

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