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Masuyer Amelie

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Siren934 014 382Entrepreneur individuel71290 BrienneCréée le 09 octobre 2024

1812Z · Autre imprimerie (labeur)

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 934 014 382, Masuyer Amelie est un entrepreneur individuel créé le 9 octobre 2024. Elle est domiciliée 660 RUE des Lioches, 71290 Brienne. Elle exerce une activité de autre imprimerie (labeur) (code NAF 1812Z).

Fiche d'identité de Masuyer Amelie

Dénomination
Masuyer Amelie
SIREN
934 014 382
SIRET (siège)
934 014 382 00014
N° TVA intracommunautaire
FR84934014382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 934 014 382
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1812Z - Autre imprimerie (labeur)
Date de création
09 octobre 2024
Siège social
660 RUE des Lioches, 71290, Brienne
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Masuyer Amelie

personnalisation, marquage textile

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Établissements de Masuyer Amelie

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71290 BrienneSiègeActif

    934 014 382 00014 · ouvert le 14 octobre 2024 · NAF 1812Z

Documents juridiques de Masuyer Amelie

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 07 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Masuyer Amelie

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Masuyer Amelie. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Masuyer Amelie n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Masuyer Amelie

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2024

Questions fréquentes sur Masuyer Amelie

Quel est le numéro SIREN de Masuyer Amelie ?

Le numéro SIREN de Masuyer Amelie est 934 014 382. Le SIRET de son siège social est 934 014 382 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84934014382.

Où se situe le siège social de Masuyer Amelie ?

Le siège social de Masuyer Amelie est situé 660 RUE des Lioches, 71290 Brienne.

Masuyer Amelie est-elle toujours en activité ?

Oui, Masuyer Amelie est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Masuyer Amelie est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Masuyer Amelie.