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MASUYER THOMAS

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Siren750 828 097Entrepreneur individuel71290 BRIENNECréée le 10 avril 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 750 828 097, MASUYER THOMAS est un entrepreneur individuel créé le 10 avril 2012. Elle est domiciliée 127 rue du Bas de Brienne, 71290 Brienne. L'entreprise déclare le code NAF 4511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MASUYER THOMAS

Dénomination
MASUYER THOMAS
SIREN
750 828 097
SIRET (siège)
750 828 097 00014
N° TVA intracommunautaire
FR64750828097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 750 828 097
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4511Z
Date de création
10 avril 2012
Siège social
127 RUE DU BAS DE BRIENNE, 71290, BRIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASUYER THOMAS

commerce de véhicules d'occasion, de pièces détachées d'occasion et de véhicules destines à la destruction (épaves)

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Finances de MASUYER THOMAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASUYER THOMAS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MASUYER THOMAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71290 BRIENNESiègeActif

    750 828 097 00014 · ouvert le 01 septembre 2020 · NAF 4511Z

Documents juridiques de MASUYER THOMAS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 septembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de MASUYER THOMAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASUYER THOMAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASUYER THOMAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASUYER THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASUYER THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASUYER THOMAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-09-28 · Début d'activité : 2020-09-01

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 2012

Questions fréquentes sur MASUYER THOMAS

Quel est le numéro SIREN de MASUYER THOMAS ?

Le numéro SIREN de MASUYER THOMAS est 750 828 097. Le SIRET de son siège social est 750 828 097 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64750828097.

Où se situe le siège social de MASUYER THOMAS ?

Le siège social de MASUYER THOMAS est situé 127 rue du Bas de Brienne, 71290 Brienne.

MASUYER THOMAS est-elle toujours en activité ?

Oui, MASUYER THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASUYER THOMAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASUYER THOMAS.

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