835 167 446
Active4799A · Vente à domicile
Fiche d'identité de 835 167 446
INSEE- Dénomination
- 835 167 446
- SIREN
- 835 167 446
- SIRET (siège)
- 835 167 446 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR13835167446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 835 167 446
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 01 décembre 2017
- Siège social
- FONTAINES-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 835 167 446
Vente à domicile
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Dirigeants et représentants de 835 167 446
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 835 167 446
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- FONTAINES-SUR-SAONESiègeActif
835 167 446 00011 · ouvert le 01 décembre 2017 · NAF 4799A
Conformité de 835 167 446
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 835 167 446. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 835 167 446 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 835 167 446
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2017
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