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485 102 966

Active
Siren485 102 966Entrepreneur individuel LE BEAUSSETCréée le 10 septembre 2021

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Fiche d'identité de 485 102 966

Dénomination
485 102 966
SIREN
485 102 966
SIRET (siège)
485 102 966 00036
N° TVA intracommunautaire
FR62485102966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 485 102 966
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
10 septembre 2021
Siège social
LE BEAUSSET
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 485 102 966

FABRICATION D ARTICLES DE BIJOUTERIE FANTAISIE ET ARTICLES SIMILAIRES

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Dirigeants et représentants de 485 102 966

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 485 102 966

3 établissements, dont 1 en activité.

  • LE BEAUSSETSiègeActif

    485 102 966 00036 · ouvert le 01 décembre 2022 · NAF 3213Z

  • BAZOCHES-SUR-GUYONNEFermé

    485 102 966 00010 · ouvert le 30 novembre 2005 · NAF 7410Z

  • MARSEILLEFermé

    485 102 966 00028 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 3213Z

Conformité de 485 102 966

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 485 102 966. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 485 102 966 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 485 102 966

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2021

Marques déposées par 485 102 966

485 102 966 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Yesmédia

    N° 3427396 · Déposée le 05 mai 2006 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 41, 42 · expirée le 05 mai 2016

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr