MAUBERT SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 985 033 729, MAUBERT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 27 février 2024. Elle est domiciliée 9 RUE Mozart, 89100 Courtois-sur-Yonne. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.
Fiche d'identité de MAUBERT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MAUBERT SEBASTIEN
- SIREN
- 985 033 729
- SIRET (siège)
- 985 033 729 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR79985033729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 985 033 729
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 27 février 2024
- Siège social
- 9 RUE Mozart, 89100, Courtois-sur-Yonne
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MAUBERT SEBASTIEN
PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
Finances de MAUBERT SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MAUBERT SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MAUBERT SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89100 Courtois-sur-YonneSiègeActif
985 033 729 00015 · ouvert le 16 février 2024 · NAF 3511Z
Documents juridiques de MAUBERT SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MAUBERT SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAUBERT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MAUBERT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAUBERT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MAUBERT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MAUBERT SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 février 2024
Questions fréquentes sur MAUBERT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MAUBERT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MAUBERT SEBASTIEN est 985 033 729. Le SIRET de son siège social est 985 033 729 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79985033729.
Où se situe le siège social de MAUBERT SEBASTIEN ?
Le siège social de MAUBERT SEBASTIEN est situé 9 RUE Mozart, 89100 Courtois-sur-Yonne.
MAUBERT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MAUBERT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAUBERT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAUBERT SEBASTIEN.
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