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MAUFRAS PASCAL

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Siren413 260 696Entrepreneur individuel16120 BOUTEVILLECréée le 20 août 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 413 260 696, MAUFRAS PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 20 août 1996. Elle est domiciliée Chez Rat, 16120 Bouteville. L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.

Fiche d'identité de MAUFRAS PASCAL

Dénomination
MAUFRAS PASCAL
SIREN
413 260 696
SIRET (siège)
413 260 696 00013
N° TVA intracommunautaire
FR74413260696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 260 696
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
20 août 1996
Siège social
CHEZ RAT, 16120, BOUTEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MAUFRAS PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MAUFRAS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAUFRAS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MAUFRAS PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 16120 BOUTEVILLESiègeFermé

    413 260 696 00013 · ouvert le 20 août 1996 · NAF 011G

Documents juridiques de MAUFRAS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MAUFRAS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAUFRAS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAUFRAS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAUFRAS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAUFRAS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAUFRAS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 août 1996

Questions fréquentes sur MAUFRAS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MAUFRAS PASCAL ?

Le numéro SIREN de MAUFRAS PASCAL est 413 260 696. Le SIRET de son siège social est 413 260 696 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74413260696.

Où se situe le siège social de MAUFRAS PASCAL ?

Le siège social de MAUFRAS PASCAL est situé Chez Rat, 16120 Bouteville.

MAUFRAS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MAUFRAS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAUFRAS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAUFRAS PASCAL.

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