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MAUPAS SEBASTIEN

Active
Siren915 141 899Entrepreneur individuel27220 PREY

2042Z · Fabrication de parfums et de produits pour la toilette

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 915 141 899, MAUPAS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 6 Imp de la Tuilerie, 27220 Prey. Elle exerce une activité de fabrication de parfums et de produits pour la toilette (code NAF 2042Z).

Fiche d'identité de MAUPAS SEBASTIEN

Dénomination
MAUPAS SEBASTIEN
SIREN
915 141 899
SIRET (siège)
915 141 899 00012
N° TVA intracommunautaire
FR80915141899Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 915 141 899
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2042Z - Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
Date de création
-
Siège social
6 IMP DE LA TUILERIE, 27220, PREY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MAUPAS SEBASTIEN

Fabrication artisanale de savons cosmétiques et de produits cosmétiques.

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Établissements de MAUPAS SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27220 PREYSiègeActif

    915 141 899 00012 · ouvert le 03 juillet 2022 · NAF 2042Z

Documents juridiques de MAUPAS SEBASTIEN

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 12 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 16 septembre 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 16 septembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 16 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 15 novembre 2022

  • Acte

Conformité de MAUPAS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAUPAS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAUPAS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MAUPAS SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur MAUPAS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MAUPAS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MAUPAS SEBASTIEN est 915 141 899. Le SIRET de son siège social est 915 141 899 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80915141899.

Où se situe le siège social de MAUPAS SEBASTIEN ?

Le siège social de MAUPAS SEBASTIEN est situé 6 Imp de la Tuilerie, 27220 Prey.

MAUPAS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MAUPAS SEBASTIEN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAUPAS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAUPAS SEBASTIEN.