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MAURICE BERNARD

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Siren441 169 901Entrepreneur individuel53290 BIERNE-LES-VILLAGESCréée le 01 février 2002

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MAURICE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2002, identifié par le SIREN 441 169 901. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Suhardieres, 53290 Bierne-les-Villages. Son activité principale est élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).

Fiche d'identité de MAURICE BERNARD

Dénomination
MAURICE BERNARD
SIREN
441 169 901
SIRET (siège)
441 169 901 00010
N° TVA intracommunautaire
FR05441169901Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 169 901
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
01 février 2002
Siège social
LES SUHARDIERES, 53290, BIERNE-LES-VILLAGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MAURICE BERNARD

Elevage de chevaux et d'autres équidés

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Établissements de MAURICE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 53290 BIERNE-LES-VILLAGESSiègeActif

    441 169 901 00010 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 0143Z

Conformité de MAURICE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAURICE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAURICE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MAURICE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2002

Questions fréquentes sur MAURICE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MAURICE BERNARD ?

Le numéro SIREN de MAURICE BERNARD est 441 169 901. Le SIRET de son siège social est 441 169 901 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05441169901.

Où se situe le siège social de MAURICE BERNARD ?

Le siège social de MAURICE BERNARD est situé Les Suhardieres, 53290 Bierne-les-Villages.

MAURICE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MAURICE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAURICE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAURICE BERNARD.

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