MAURICE BERNARD
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
MAURICE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2011 sous le numéro SIREN 529 867 731. Elle est domiciliée rue du faubourg, 21320 Chateauneuf. MAURICE BERNARD relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de MAURICE BERNARD
INSEE- Dénomination
- MAURICE BERNARD
- SIREN
- 529 867 731
- SIRET (siège)
- 529 867 731 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR88529867731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 529 867 731
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 janvier 2011
- Siège social
- RUE DU FAUBOURG, 21320, CHATEAUNEUF
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MAURICE BERNARD
Élevage d'autres animaux
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Établissements de MAURICE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21320 CHATEAUNEUFSiègeActif
529 867 731 00018 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0149Z
Conformité de MAURICE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAURICE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MAURICE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MAURICE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2011
Questions fréquentes sur MAURICE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de MAURICE BERNARD ?
Le numéro SIREN de MAURICE BERNARD est 529 867 731. Le SIRET de son siège social est 529 867 731 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88529867731.
Où se situe le siège social de MAURICE BERNARD ?
Le siège social de MAURICE BERNARD est situé rue du faubourg, 21320 Chateauneuf.
MAURICE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MAURICE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAURICE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAURICE BERNARD.
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