MAURICE Clément

Active

Siren991 465 717Entrepreneur individuel70140 VadansCréée le 17 septembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 991 465 717, MAURICE Clément est un entrepreneur individuel créé le 17 septembre 2025. Son siège social est situé 8 RUE Basse, 70140 Vadans. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de MAURICE Clément

INSEE

Dénomination: MAURICE Clément
SIREN: 991 465 717
SIRET (siège): 991 465 717 00015
N° TVA intracommunautaire: FR27991465717Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 991 465 717
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 17 septembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 17 septembre 2025
Siège social: 8 RUE Basse, 70140, Vadans
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MAURICE Clément

Culture en terre

Finances de MAURICE Clément

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAURICE Clément

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MAURICE Clément

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

70140 VadansSiègeActif
991 465 717 00015 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MAURICE Clément

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MAURICE Clément

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAURICE Clément. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAURICE Clément

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAURICE Clément. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAURICE Clément n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAURICE Clément

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

17 septembre 2025création
Date d'effet : 17 septembre 2025

Questions fréquentes sur MAURICE Clément

Quel est le numéro SIREN de MAURICE Clément ?

Le numéro SIREN de MAURICE Clément est 991 465 717. Le SIRET de son siège social est 991 465 717 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27991465717.

Où se situe le siège social de MAURICE Clément ?

Le siège social de MAURICE Clément est situé 8 RUE Basse, 70140 Vadans.