MAURICE DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MAURICE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 novembre 2010 sous le numéro SIREN 528 010 424. Son siège social est situé 84 rue des Commards, 39100 Dole. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0220Z.
Fiche d'identité de MAURICE DANIEL
INSEE- Dénomination
- MAURICE DANIEL
- SIREN
- 528 010 424
- SIRET (siège)
- 528 010 424 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR41528010424Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 010 424
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0220Z
- Date de création
- 02 novembre 2010
- Siège social
- 84 RUE DES COMMARDS, 39100, DOLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MAURICE DANIEL
Exploitation forestière
Finances de MAURICE DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MAURICE DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MAURICE DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39100 DOLESiègeActif
528 010 424 00018 · ouvert le 02 novembre 2010 · NAF 0220Z
Documents juridiques de MAURICE DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MAURICE DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAURICE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MAURICE DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAURICE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MAURICE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MAURICE DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 novembre 2010
Questions fréquentes sur MAURICE DANIEL
Quel est le numéro SIREN de MAURICE DANIEL ?
Le numéro SIREN de MAURICE DANIEL est 528 010 424. Le SIRET de son siège social est 528 010 424 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41528010424.
Où se situe le siège social de MAURICE DANIEL ?
Le siège social de MAURICE DANIEL est situé 84 rue des Commards, 39100 Dole.
MAURICE DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MAURICE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAURICE DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAURICE DANIEL.
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