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MAURICE PASCAL

Active
Siren492 337 803Entrepreneur individuel86580 VOUNEUIL-SOUS-BIARDCréée le 16 octobre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MAURICE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 octobre 2006, identifié par le SIREN 492 337 803. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 All des Criquets, 86580 Vouneuil-sous-Biard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6621Z.

Fiche d'identité de MAURICE PASCAL

Dénomination
MAURICE PASCAL
SIREN
492 337 803
SIRET (siège)
492 337 803 00018
N° TVA intracommunautaire
FR47492337803Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 337 803
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6621Z
Date de création
16 octobre 2006
Siège social
5 ALL DES CRIQUETS, 86580, VOUNEUIL-SOUS-BIARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MAURICE PASCAL

Évaluation des risques et dommages

Finances de MAURICE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAURICE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MAURICE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86580 VOUNEUIL-SOUS-BIARDSiègeActif

    492 337 803 00018 · ouvert le 16 octobre 2006 · NAF 6621Z

Documents juridiques de MAURICE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MAURICE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAURICE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAURICE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAURICE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAURICE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAURICE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 2006

Questions fréquentes sur MAURICE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MAURICE PASCAL ?

Le numéro SIREN de MAURICE PASCAL est 492 337 803. Le SIRET de son siège social est 492 337 803 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47492337803.

Où se situe le siège social de MAURICE PASCAL ?

Le siège social de MAURICE PASCAL est situé 5 All des Criquets, 86580 Vouneuil-sous-Biard.

MAURICE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MAURICE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAURICE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAURICE PASCAL.

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