MAURICE SEBASTIEN
Active4711B · Commerce d'alimentation générale
MAURICE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 juin 2010 sous le numéro SIREN 522 882 802. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Boyvin, 39100 Dole. Son activité principale est commerce d'alimentation générale (code NAF 4711B).
Fiche d'identité de MAURICE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MAURICE SEBASTIEN
- SIREN
- 522 882 802
- SIRET (siège)
- 522 882 802 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR17522882802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 882 802
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4711B - Commerce d'alimentation générale
- Date de création
- 08 juin 2010
- Siège social
- 3 RUE BOYVIN, 39100, DOLE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de MAURICE SEBASTIEN
Commerce d'alimentation générale
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Établissements de MAURICE SEBASTIEN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 39100 DOLESiègeActif
522 882 802 00039 · ouvert le 25 août 2012 · NAF 4711B
- 39250 NOZEROYFermé
522 882 802 00013 · ouvert le 08 juin 2010 · NAF 4781Z
- 39250 NOZEROYFermé
522 882 802 00021 · ouvert le 07 mars 2012 · NAF 7410Z
Conformité de MAURICE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAURICE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MAURICE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MAURICE SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 juin 2010
Questions fréquentes sur MAURICE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MAURICE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MAURICE SEBASTIEN est 522 882 802. Le SIRET de son siège social est 522 882 802 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17522882802.
Où se situe le siège social de MAURICE SEBASTIEN ?
Le siège social de MAURICE SEBASTIEN est situé 3 rue Boyvin, 39100 Dole.
MAURICE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MAURICE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAURICE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAURICE SEBASTIEN.
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