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803 308 386

Active
Siren803 308 386Entrepreneur individuel FRETIGNEY-ET-VELLOREILLECréée le 05 mai 2014

8621Z · Activité des médecins généralistes

Fiche d'identité de 803 308 386

Dénomination
803 308 386
SIREN
803 308 386
SIRET (siège)
803 308 386 00041
N° TVA intracommunautaire
FR37803308386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 308 386
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z - Activité des médecins généralistes
Date de création
05 mai 2014
Siège social
FRETIGNEY-ET-VELLOREILLE
Établissements
4
Statut
Active

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Objet social de 803 308 386

Activité des médecins généralistes

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Dirigeants et représentants de 803 308 386

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 803 308 386

4 établissements, dont 1 en activité.

  • FRETIGNEY-ET-VELLOREILLESiègeActif

    803 308 386 00041 · ouvert le 15 mai 2017 · NAF 8621Z

  • MONTBELIARDFermé

    803 308 386 00017 · ouvert le 05 mai 2014 · NAF 8621Z

  • BESANCONFermé

    803 308 386 00025 · ouvert le 01 avril 2016 · NAF 8621Z

  • MONCLEYFermé

    803 308 386 00033 · ouvert le 07 novembre 2016 · NAF 8621Z

Conformité de 803 308 386

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 803 308 386. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 803 308 386 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 803 308 386

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mai 2014