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MAUSS PATRICK

Active
Siren537 852 246Entrepreneur individuel59145 BERLAIMONTCréée le 14 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 537 852 246, MAUSS PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 14 novembre 2011. Son siège social est situé 13 rue du Puits residence Orpea les Courtils, 59145 Berlaimont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MAUSS PATRICK

Dénomination
MAUSS PATRICK
SIREN
537 852 246
SIRET (siège)
537 852 246 00033
N° TVA intracommunautaire
FR65537852246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 852 246
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 novembre 2011
Siège social
13 RUE DU PUITS RESIDENCE ORPEA LES COURTILS, 59145, BERLAIMONT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MAUSS PATRICK

Location de logements

Finances de MAUSS PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAUSS PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MAUSS PATRICK

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 59145 BERLAIMONTSiègeActif

    537 852 246 00033 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 6820A

  • 38000 GRENOBLEFermé

    537 852 246 00017 · ouvert le 14 novembre 2011 · NAF 4619B

  • 59145 BERLAIMONTFermé

    537 852 246 00025 · ouvert le 20 décembre 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de MAUSS PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MAUSS PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAUSS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAUSS PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAUSS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAUSS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAUSS PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2011

Questions fréquentes sur MAUSS PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MAUSS PATRICK ?

Le numéro SIREN de MAUSS PATRICK est 537 852 246. Le SIRET de son siège social est 537 852 246 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65537852246.

Où se situe le siège social de MAUSS PATRICK ?

Le siège social de MAUSS PATRICK est situé 13 rue du Puits residence Orpea les Courtils, 59145 Berlaimont.

MAUSS PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MAUSS PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAUSS PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAUSS PATRICK.

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