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MAUSSE FABIEN

Active
Siren798 136 222Entrepreneur individuel77520 LUISETAINESCréée le 15 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MAUSSE FABIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 2013, identifié par le SIREN 798 136 222. Son siège social est situé 60 Grande rue, 77520 Luisetaines. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de MAUSSE FABIEN

Dénomination
MAUSSE FABIEN
SIREN
798 136 222
SIRET (siège)
798 136 222 00014
N° TVA intracommunautaire
FR53798136222Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 136 222
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
15 octobre 2013
Siège social
60 GRANDE RUE, 77520, LUISETAINES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MAUSSE FABIEN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MAUSSE FABIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAUSSE FABIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MAUSSE FABIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 77520 LUISETAINESSiègeActif

    798 136 222 00014 · ouvert le 15 octobre 2013 · NAF 0111Z

  • 91000 EVRY-COURCOURONNESFermé

    798 136 222 00022 · ouvert le 01 août 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de MAUSSE FABIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MAUSSE FABIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAUSSE FABIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAUSSE FABIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAUSSE FABIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAUSSE FABIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAUSSE FABIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2013

Questions fréquentes sur MAUSSE FABIEN

Quel est le numéro SIREN de MAUSSE FABIEN ?

Le numéro SIREN de MAUSSE FABIEN est 798 136 222. Le SIRET de son siège social est 798 136 222 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53798136222.

Où se situe le siège social de MAUSSE FABIEN ?

Le siège social de MAUSSE FABIEN est situé 60 Grande rue, 77520 Luisetaines.

MAUSSE FABIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MAUSSE FABIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAUSSE FABIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAUSSE FABIEN.

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