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MAUSSERT JEAN

Active
Siren378 738 876Entrepreneur individuel75003 PARISCréée le 10 juillet 1990

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MAUSSERT JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juillet 1990, identifié par le SIREN 378 738 876. Elle est domiciliée 5 rue des Minimes, 75003 Paris. MAUSSERT JEAN relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z).

Fiche d'identité de MAUSSERT JEAN

Dénomination
MAUSSERT JEAN
SIREN
378 738 876
SIRET (siège)
378 738 876 00051
N° TVA intracommunautaire
FR59378738876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 738 876
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
10 juillet 1990
Siège social
5 RUE DES MINIMES, 75003, PARIS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MAUSSERT JEAN

Activités d'architecture

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Établissements de MAUSSERT JEAN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 75003 PARISSiègeActif

    378 738 876 00051 · ouvert le 30 avril 2000 · NAF 7111Z

  • 92800 PUTEAUXFermé

    378 738 876 00028 · ouvert le 01 mars 1991 · NAF 742A

  • 75009 PARISFermé

    378 738 876 00036 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 742A

  • 75018 PARIS 18Fermé

    378 738 876 00044 · ouvert le 01 février 1997 · NAF 742A

Conformité de MAUSSERT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAUSSERT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAUSSERT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MAUSSERT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 1990

Questions fréquentes sur MAUSSERT JEAN

Quel est le numéro SIREN de MAUSSERT JEAN ?

Le numéro SIREN de MAUSSERT JEAN est 378 738 876. Le SIRET de son siège social est 378 738 876 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59378738876.

Où se situe le siège social de MAUSSERT JEAN ?

Le siège social de MAUSSERT JEAN est situé 5 rue des Minimes, 75003 Paris.

MAUSSERT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MAUSSERT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAUSSERT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAUSSERT JEAN.

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