MAUSSET ALAIN
Active7111Z · Activités d'architecture
Enregistré sous le numéro SIREN 331 465 583, MAUSSET ALAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1985. Son siège social est situé 4 rue Saint-Rustique, 75018 Paris. MAUSSET ALAIN relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de MAUSSET ALAIN
INSEE- Dénomination
- MAUSSET ALAIN
- SIREN
- 331 465 583
- SIRET (siège)
- 331 465 583 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR00331465583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 465 583
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 janvier 1985
- Siège social
- 4 RUE SAINT-RUSTIQUE, 75018, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MAUSSET ALAIN
Activités d'architecture
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Établissements de MAUSSET ALAIN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75018 PARISSiègeFermé
331 465 583 00010 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 7111Z
Conformité de MAUSSET ALAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAUSSET ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MAUSSET ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MAUSSET ALAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1985
Questions fréquentes sur MAUSSET ALAIN
Quel est le numéro SIREN de MAUSSET ALAIN ?
Le numéro SIREN de MAUSSET ALAIN est 331 465 583. Le SIRET de son siège social est 331 465 583 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00331465583.
Où se situe le siège social de MAUSSET ALAIN ?
Le siège social de MAUSSET ALAIN est situé 4 rue Saint-Rustique, 75018 Paris.
MAUSSET ALAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, MAUSSET ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAUSSET ALAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAUSSET ALAIN.
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