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MAUSSION IVAN

Active
Siren412 997 827Entrepreneur individuel78490 GROSROUVRECréée le 28 octobre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MAUSSION IVAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 octobre 1996 sous le numéro SIREN 412 997 827. Son siège social est situé 10 Rte du Buisson, 78490 Grosrouvre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de MAUSSION IVAN

Dénomination
MAUSSION IVAN
SIREN
412 997 827
SIRET (siège)
412 997 827 00024
N° TVA intracommunautaire
FR77412997827Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 997 827
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
28 octobre 1996
Siège social
10 RTE DU BUISSON, 78490, GROSROUVRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MAUSSION IVAN

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de MAUSSION IVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAUSSION IVAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MAUSSION IVAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78490 GROSROUVRESiègeActif

    412 997 827 00024 · ouvert le 04 janvier 2017 · NAF 9003A

Documents juridiques de MAUSSION IVAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MAUSSION IVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAUSSION IVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAUSSION IVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAUSSION IVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAUSSION IVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAUSSION IVAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 1996

Questions fréquentes sur MAUSSION IVAN

Quel est le numéro SIREN de MAUSSION IVAN ?

Le numéro SIREN de MAUSSION IVAN est 412 997 827. Le SIRET de son siège social est 412 997 827 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77412997827.

Où se situe le siège social de MAUSSION IVAN ?

Le siège social de MAUSSION IVAN est situé 10 Rte du Buisson, 78490 Grosrouvre.

MAUSSION IVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MAUSSION IVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAUSSION IVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAUSSION IVAN.

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