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MAUSSION MICHEL

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Siren404 787 822Entrepreneur individuel50530 DRAGEY-RONTHONCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 787 822, MAUSSION MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Elle est domiciliée L'Obret, 50530 Dragey-Ronthon. Son activité principale relève du code NAF 0143Z.

Fiche d'identité de MAUSSION MICHEL

Dénomination
MAUSSION MICHEL
SIREN
404 787 822
SIRET (siège)
404 787 822 00018
N° TVA intracommunautaire
FR11404787822Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 787 822
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
L'OBRET, 50530, DRAGEY-RONTHON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MAUSSION MICHEL

Élevage de chevaux et d'autres équidés

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Finances de MAUSSION MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAUSSION MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MAUSSION MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 50530 DRAGEY-RONTHONSiègeActif

    404 787 822 00018 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0143Z

  • 50530 DRAGEY-RONTHONFermé

    404 787 822 00026 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 4799A

Documents juridiques de MAUSSION MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MAUSSION MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAUSSION MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAUSSION MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAUSSION MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAUSSION MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAUSSION MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur MAUSSION MICHEL

Quel est le numéro SIREN de MAUSSION MICHEL ?

Le numéro SIREN de MAUSSION MICHEL est 404 787 822. Le SIRET de son siège social est 404 787 822 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11404787822.

Où se situe le siège social de MAUSSION MICHEL ?

Le siège social de MAUSSION MICHEL est situé L'Obret, 50530 Dragey-Ronthon.

MAUSSION MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MAUSSION MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAUSSION MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAUSSION MICHEL.

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