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MAUVAIS BERNARD

Active
Siren326 596 350Entrepreneur individuel25380 PROVENCHERECréée le 01 janvier 1983

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MAUVAIS BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1983, identifié par le SIREN 326 596 350. Son siège social est situé Ferme du Roz, 25380 Provenchere. MAUVAIS BERNARD relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de MAUVAIS BERNARD

Dénomination
MAUVAIS BERNARD
SIREN
326 596 350
SIRET (siège)
326 596 350 00016
N° TVA intracommunautaire
FR16326596350Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 596 350
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
FERME DU ROZ, 25380, PROVENCHERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MAUVAIS BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de MAUVAIS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25380 PROVENCHERESiègeActif

    326 596 350 00016 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 6820B

Conformité de MAUVAIS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAUVAIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAUVAIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MAUVAIS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur MAUVAIS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MAUVAIS BERNARD ?

Le numéro SIREN de MAUVAIS BERNARD est 326 596 350. Le SIRET de son siège social est 326 596 350 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16326596350.

Où se situe le siège social de MAUVAIS BERNARD ?

Le siège social de MAUVAIS BERNARD est situé Ferme du Roz, 25380 Provenchere.

MAUVAIS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MAUVAIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAUVAIS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAUVAIS BERNARD.

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