MAUVAIS BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MAUVAIS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 décembre 1993 sous le numéro SIREN 393 375 142. Son siège social est situé 12 rue des Oules, 46200 Souillac. Son activité principale relève du code NAF 4932Z.
Fiche d'identité de MAUVAIS BERNARD
INSEE- Dénomination
- MAUVAIS BERNARD
- SIREN
- 393 375 142
- SIRET (siège)
- 393 375 142 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR61393375142Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 375 142
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4932Z
- Date de création
- 21 décembre 1993
- Siège social
- 12 RUE DES OULES, 46200, SOUILLAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MAUVAIS BERNARD
TAXI, TRANSPORT DE PETITS COLIS ET JOURNAUX.
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Finances de MAUVAIS BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MAUVAIS BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MAUVAIS BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46200 SOUILLACSiègeActif
393 375 142 00014 · ouvert le 03 janvier 1994 · NAF 4932Z
Documents juridiques de MAUVAIS BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MAUVAIS BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAUVAIS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MAUVAIS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAUVAIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MAUVAIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MAUVAIS BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 décembre 1993
Questions fréquentes sur MAUVAIS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de MAUVAIS BERNARD ?
Le numéro SIREN de MAUVAIS BERNARD est 393 375 142. Le SIRET de son siège social est 393 375 142 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61393375142.
Où se situe le siège social de MAUVAIS BERNARD ?
Le siège social de MAUVAIS BERNARD est situé 12 rue des Oules, 46200 Souillac.
MAUVAIS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MAUVAIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAUVAIS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAUVAIS BERNARD.
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