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MAUVAIS DANIEL

Active
Siren431 168 533Entrepreneur individuel51120 BARBONNE-FAYELCréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MAUVAIS DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1986 sous le numéro SIREN 431 168 533. Elle est domiciliée à Barbonne-Fayel (51120). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MAUVAIS DANIEL

Dénomination
MAUVAIS DANIEL
SIREN
431 168 533
SIRET (siège)
431 168 533 00013
N° TVA intracommunautaire
FR38431168533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 168 533
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
51120, BARBONNE-FAYEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MAUVAIS DANIEL

Culture de la vigne

Finances de MAUVAIS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAUVAIS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MAUVAIS DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 51120 BARBONNE-FAYELSiègeFermé

    431 168 533 00013 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MAUVAIS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MAUVAIS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAUVAIS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAUVAIS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAUVAIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAUVAIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAUVAIS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur MAUVAIS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MAUVAIS DANIEL ?

Le numéro SIREN de MAUVAIS DANIEL est 431 168 533. Le SIRET de son siège social est 431 168 533 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38431168533.

Où se situe le siège social de MAUVAIS DANIEL ?

Le siège social de MAUVAIS DANIEL est situé 51120 Barbonne-Fayel.

MAUVAIS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MAUVAIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAUVAIS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAUVAIS DANIEL.

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