CheckersProcédures

MAUVERNAY SCI

Active
Siren534 684 667SCI42330 AVEIZIEUXCréée le 16 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MAUVERNAY SCI est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 septembre 2011, identifiée par le SIREN 534 684 667. Elle est domiciliée 3 Rte du Duret, 42330 Aveizieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par RAPHAEL MAUVERNAY, gérant.

Fiche d'identité de MAUVERNAY SCI

Dénomination
MAUVERNAY SCI
SIREN
534 684 667
SIRET (siège)
534 684 667 00015
N° TVA intracommunautaire
FR30534684667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 684 667
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 septembre 2011
Siège social
3 RTE DU DURET, 42330, AVEIZIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MAUVERNAY SCI

L'acquisition, la vente, la propriété, la location, la sous-location de tous immeubles ou tènements immobiliers, leur administration et leur exploitation par bail, bail à construction ou autrement.

Finances de MAUVERNAY SCI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAUVERNAY SCI

S

S.M.P.

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 septembre 2011) · 15 ans

RM

RAPHAEL MAUVERNAY

Gérant

Depuis la création (16 septembre 2011) · 15 ans

Établissements de MAUVERNAY SCI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42330 AVEIZIEUXSiègeActif

    534 684 667 00015 · ouvert le 06 septembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de MAUVERNAY SCI

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 avril 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 20 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 20 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 septembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de MAUVERNAY SCI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAUVERNAY SCI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAUVERNAY SCI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAUVERNAY SCI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MAUVERNAY SCI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MAUVERNAY SCI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAUVERNAY SCI

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-09-06

  1. création

    Date d'effet : 16 septembre 2011

Questions fréquentes sur MAUVERNAY SCI

Quel est le numéro SIREN de MAUVERNAY SCI ?

Le numéro SIREN de MAUVERNAY SCI est 534 684 667. Le SIRET de son siège social est 534 684 667 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30534684667.

Qui dirige MAUVERNAY SCI ?

MAUVERNAY SCI est dirigée par RAPHAEL MAUVERNAY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MAUVERNAY SCI ?

Le siège social de MAUVERNAY SCI est situé 3 Rte du Duret, 42330 Aveizieux.

MAUVERNAY SCI est-elle toujours en activité ?

Oui, MAUVERNAY SCI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAUVERNAY SCI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAUVERNAY SCI.

Entreprises similaires

Même activité à Aveizieux

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Aveizieux

Entreprises du même secteur à Aveizieux

Entreprises à Aveizieux

Toutes les entreprises à Aveizieux