MAYEUR FREDERIC PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MAYEUR FREDERIC PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2010, identifié par le SIREN 519 901 797. Elle est domiciliée 9 rue d'Aixe sur Vienne, 57590 Bacourt. Son activité principale relève du code NAF 8552Z.
Fiche d'identité de MAYEUR FREDERIC PASCAL
INSEE- Dénomination
- MAYEUR FREDERIC PASCAL
- SIREN
- 519 901 797
- SIRET (siège)
- 519 901 797 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR14519901797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 519 901 797
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8552Z
- Date de création
- 01 février 2010
- Siège social
- 9 RUE D'AIXE SUR VIENNE, 57590, BACOURT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MAYEUR FREDERIC PASCAL
Enseignement culturel
Finances de MAYEUR FREDERIC PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MAYEUR FREDERIC PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MAYEUR FREDERIC PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 57590 BACOURTSiègeActif
519 901 797 00026 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 8552Z
- 57050 LE BAN-SAINT-MARTINFermé
519 901 797 00018 · ouvert le 01 février 2010 · NAF 9001Z
Documents juridiques de MAYEUR FREDERIC PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MAYEUR FREDERIC PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAYEUR FREDERIC PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MAYEUR FREDERIC PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAYEUR FREDERIC PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MAYEUR FREDERIC PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MAYEUR FREDERIC PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2010
Questions fréquentes sur MAYEUR FREDERIC PASCAL
Quel est le numéro SIREN de MAYEUR FREDERIC PASCAL ?
Le numéro SIREN de MAYEUR FREDERIC PASCAL est 519 901 797. Le SIRET de son siège social est 519 901 797 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14519901797.
Où se situe le siège social de MAYEUR FREDERIC PASCAL ?
Le siège social de MAYEUR FREDERIC PASCAL est situé 9 rue d'Aixe sur Vienne, 57590 Bacourt.
MAYEUR FREDERIC PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, MAYEUR FREDERIC PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAYEUR FREDERIC PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAYEUR FREDERIC PASCAL.
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