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922 922 463

Active
Siren922 922 463Entrepreneur individuel NancyCréée le 28 mars 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 922 922 463

Dénomination
922 922 463
SIREN
922 922 463
SIRET (siège)
922 922 463 00026
N° TVA intracommunautaire
FR80922922463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 922 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7500Z
Date de création
28 mars 2023
Siège social
Nancy
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 922 922 463

Enseignement équitation

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 922 922 463

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 922 922 463

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 922 922 463

2 établissements, dont 2 en activité.

  • NANCYSiègeActif

    922 922 463 00018 · ouvert le 09 janvier 2023 · NAF 7500Z

  • NancySiègeActif

    922 922 463 00026 · ouvert le 18 août 2026 · NAF 8551Z

Documents juridiques de 922 922 463

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de 922 922 463

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 922 922 463. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 922 922 463

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 922 922 463. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 922 922 463 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 922 922 463

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 2023

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