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MAZOYER DANIEL

Active
Siren489 669 564Entrepreneur individuel71100 CHALON-SUR-SAONECréée le 03 avril 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MAZOYER DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 avril 2006 sous le numéro SIREN 489 669 564. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 rue du 56e Regiment d'Infanterie, 71100 Chalon-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MAZOYER DANIEL

Dénomination
MAZOYER DANIEL
SIREN
489 669 564
SIRET (siège)
489 669 564 00028
N° TVA intracommunautaire
FR61489669564Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 669 564
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
03 avril 2006
Siège social
32 RUE DU 56E REGIMENT D'INFANTERIE, 71100, CHALON-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MAZOYER DANIEL

Location de logements

Finances de MAZOYER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAZOYER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MAZOYER DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71100 CHALON-SUR-SAONESiègeActif

    489 669 564 00028 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 6820A

Documents juridiques de MAZOYER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MAZOYER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAZOYER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAZOYER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAZOYER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAZOYER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAZOYER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 2006

Questions fréquentes sur MAZOYER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MAZOYER DANIEL ?

Le numéro SIREN de MAZOYER DANIEL est 489 669 564. Le SIRET de son siège social est 489 669 564 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61489669564.

Où se situe le siège social de MAZOYER DANIEL ?

Le siège social de MAZOYER DANIEL est situé 32 rue du 56e Regiment d'Infanterie, 71100 Chalon-sur-Saone.

MAZOYER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MAZOYER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAZOYER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAZOYER DANIEL.

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