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MAZOYER PATRICK

Active
Siren979 602 547Entrepreneur individuel38300 Ruy-Montceau
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MAZOYER PATRICK est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 979 602 547. Son siège social est situé 963 CHE du combat, 38300 Ruy-Montceau. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale. Elle est dirigée par PATRICK MAZOYER, héritier indivisaire.

Fiche d'identité de MAZOYER PATRICK

Dénomination
MAZOYER PATRICK
SIREN
979 602 547
SIRET (siège)
979 602 547 00015
N° TVA intracommunautaire
FR11979602547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 979 602 547
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
963 CHE du combat, 38300, Ruy-Montceau
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MAZOYER PATRICK

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de MAZOYER PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAZOYER PATRICK

PM

PATRICK MAZOYER

Héritier indivisaire

Établissements de MAZOYER PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38300 Ruy-MontceauSiègeActif

    979 602 547 00015 · ouvert le 13 juillet 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MAZOYER PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MAZOYER PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAZOYER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAZOYER PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAZOYER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAZOYER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAZOYER PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création
  2. création

Questions fréquentes sur MAZOYER PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MAZOYER PATRICK ?

Le numéro SIREN de MAZOYER PATRICK est 979 602 547. Le SIRET de son siège social est 979 602 547 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11979602547.

Qui dirige MAZOYER PATRICK ?

MAZOYER PATRICK est dirigée par PATRICK MAZOYER, héritier indivisaire.

Où se situe le siège social de MAZOYER PATRICK ?

Le siège social de MAZOYER PATRICK est situé 963 CHE du combat, 38300 Ruy-Montceau.

MAZOYER PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MAZOYER PATRICK est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAZOYER PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAZOYER PATRICK.

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