MB BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MB BAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 avril 2008, identifiée par le SIREN 503 950 818. Le siège social de l'entreprise se trouve 89 av du President Wilson, 93320 Les Pavillons-sous-Bois. Son activité principale relève du code NAF 4339Z.
Fiche d'identité de MB BAT
INSEE- Dénomination
- MB BAT
- SIREN
- 503 950 818
- SIRET (siège)
- 503 950 818 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR87503950818Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 950 818
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4339Z
- Date de création
- 19 avril 2008
- Siège social
- 89 AV DU PRESIDENT WILSON, 93320, LES PAVILLONS-SOUS-BOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MB BAT
Autres travaux de finition
Finances de MB BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MB BAT
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de avril 2008 à avril 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MB BAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93320 LES PAVILLONS-SOUS-BOISSiègeActif
503 950 818 00016 · ouvert le 19 avril 2008 · NAF 4339Z
Documents juridiques de MB BAT
INPIComptes annuels de MB BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MB BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MB BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MB BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent MB BAT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 06 mars 2026 · N° 25/02221
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 18 avril 2025 · N° 2025F00095
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 28 mars 2025 · N° 2024J00011
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 04 février 2025 · N° 24/14108
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 09 décembre 2024 · N° 24/14108
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 22 novembre 2024 · N° 22/12532
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 03 septembre 2024 · N° 23/17963
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MB BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MB BAT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 19 avril 2008
Questions fréquentes sur MB BAT
Quel est le numéro SIREN de MB BAT ?
Le numéro SIREN de MB BAT est 503 950 818. Le SIRET de son siège social est 503 950 818 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87503950818.
Où se situe le siège social de MB BAT ?
Le siège social de MB BAT est situé 89 av du President Wilson, 93320 Les Pavillons-sous-Bois.
MB BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, MB BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MB BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MB BAT.
Entreprises similaires
Même activité à Les Pavillons-sous-Bois
- SYLMA93320 Les Pavillons-sous-BoisCA 273 k€
- VALENTIN93320 Les Pavillons-sous-BoisCA 136 k€
- SLR PEINTURES93320 Les Pavillons-sous-BoisCA 78,3 k€
- A L EAU PISCINE93320 Les Pavillons-sous-Bois
- BESSE SEBASTIEN93320 Les Pavillons-sous-Bois
- CIOBANU IONELA93320 Les Pavillons-sous-Bois
- COJOCARI IVAN93320 Les Pavillons-sous-Bois
- COUVERTURE GENERALE V.M93320 Les Pavillons-sous-Bois
- CTC93320 Les Pavillons-sous-Bois
- DOBRE AUREL93320 Les Pavillons-sous-Bois
