MB TOITURE
Active4391B · Travaux de couverture par éléments
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 979 298 098, MB TOITURE est une SAS créée le 17 octobre 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 AV du Val de Saône, 69580 Sathonay-Camp. MB TOITURE relève du secteur travaux de couverture par éléments (code NAF 4391B) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par Sylvain Bassetti, président de sas.
Fiche d'identité de MB TOITURE
INSEE- Dénomination
- MB TOITURE
- SIREN
- 979 298 098
- SIRET (siège)
- 979 298 098 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR16979298098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 979 298 098
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4391B - Travaux de couverture par éléments
- Date de création
- 17 octobre 2023
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 20 AV du Val de Saône, 69580, Sathonay-Camp
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MB TOITURE
Couvreur Zingueur. Services de mise hors d'eau de tous types de bâtiments, dans le cadre de travaux neufs ou de rénovation
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Finances de MB TOITURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MB TOITURE
INSEEÉtablissements de MB TOITURE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69580 Sathonay-CampSiègeActif
979 298 098 00018 · ouvert le 04 septembre 2023 · NAF 4391B
Documents juridiques de MB TOITURE
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de MB TOITURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MB TOITURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent MB TOITURE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/04380
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 18 décembre 2025 · N° 2025P01474
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 12 mars 2024 · N° 23/01280
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MB TOITURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MB TOITURE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-09-04
- création
Questions fréquentes sur MB TOITURE
Quel est le numéro SIREN de MB TOITURE ?
Le numéro SIREN de MB TOITURE est 979 298 098. Le SIRET de son siège social est 979 298 098 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16979298098.
Qui dirige MB TOITURE ?
MB TOITURE est dirigée par Sylvain Bassetti, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MB TOITURE ?
Le siège social de MB TOITURE est situé 20 AV du Val de Saône, 69580 Sathonay-Camp.
MB TOITURE est-elle toujours en activité ?
Oui, MB TOITURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MB TOITURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MB TOITURE.
Combien de salariés compte MB TOITURE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, MB TOITURE emploie 1 ou 2 salariés.
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